Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS'AUTO
HEURTAUX SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4141753
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2024
MISS\'AUTO de HEURTAUX

Présentation de la marque MISS'AUTO

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MISS'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, SAS domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque MISS'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS'AUTO arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX SAS, SAS - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX, SAS - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.