Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEURTAUX
HEURTAUX S.A.

Numéro de dépôt :
94547307
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque HEURTAUX

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEURTAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEURTAUX domicilié(e) 4 Rue de Verdun - B.P. 9, 76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX S.A. - France.

La marque HEURTAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEURTAUX est expirée depuis le 29 novembre 2004.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , ROOL UP , AEROBOOST , MOUSS'VELO , MOTOJET , MOUSS'AVIONIC , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET


HEURTAUX S.A. - 4 Rue de Verdun - B.P. 9, 76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

MATERIEL DE NETTOYAGE - Nettoyeurs haute pression - Autolaveuses - Aspirateurs - Balayeuses - Portiques de lavage - Distributeurs automatiques PRODUITS CHIMIQUES - PRODUITS D'ENTRETIEN - INSTALLATIONS DE LAVAGE POUR VEHICULES

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.