Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Freemouss'
HEURTAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3256148
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023
Freemouss\' de HEURTAUX

Présentation de la marque Freemouss'

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Freemouss' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 Rue de Verdun - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX domicilié(e) 4 Rue de Verdun - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque Freemouss' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Freemouss' est expirée depuis le 28 octobre 2023.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX, SAS - 4 Rue de Verdun - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX - 4 Rue de Verdun - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534237 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

– stations de lavage. – matériel de nettoyage à savoir appareils de nettoyage à haute pression, machines à laver et aspirer. – matériel de nettoyage à savoir machines et appareils de nettoyage électriques. – nettoyeurs haute pression. – distributeur automatique de carte d'abonnement. – aspirateur. – portique de lavage automatique à jet haute pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.