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Marques déposées par HEURTAULT JOSETTE épouse DELAPLACE
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CARTES JOSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTES JOSETTE
HEURTAULT JOSETTE épouse DELAPLACE

Numéro de dépôt :
97706364
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque CARTES JOSETTE

Déposée le 26 novembre 1997 par HEURTAULT JOSETTE épouse DELAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTES JOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est HEURTAULT JOSETTE épouse DELAPLACE, domicilié(e) 27 AVENUE HENRI BARBUSSE, 91390 MORSANG SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOSETTE HEURTAULT épouse DELAPLACE - France.

La marque CARTES JOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTES JOSETTE est expirée depuis le 26 novembre 2007.


HEURTAULT JOSETTE épouse DELAPLACE - 27 AVENUE HENRI BARBUSSE, 91390 MORSANG SUR ORGE - France


Mme JOSETTE HEURTAULT épouse DELAPLACE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Produits de l'imprimerie Photographies Cartes à jouer Clichés Jeux, jouets Décorations pour arbres de Noël Produits horticoles (plantes et fleurs naturelles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.