Présentation de la marque H ET C HEURE ET CONTROLE
Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HEURE ET CONTROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H ET C HEURE ET CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEURE ET CONTROLE domicilié(e) 104/106 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 034 551 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque H ET C HEURE ET CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEURE ET CONTROLE, société anonyme - 104/106 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France - SIREN 317034551
CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2004 n°2273692 - Publication au BOPI 2004-10-08
Inscription le 22 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175624 - Publication au BOPI 1994-08-22
Renouvellement sans limitation n°2036556 - Publication au BOPI 1994-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572228 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25
Appareils et instruments électriques et électroniques, notamment pour le mesurage, la signalisation, le contrôle et, en particulier, serrures à commande electromagnétique et horlogerie industrielle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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