Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chats de France
Heuninck Brigitte

Numéro de dépôt :
3277114
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/03/2014
Chats de France de Heuninck Brigitte

Présentation de la marque Chats de France

Déposée le 2 mars 2004 par Heuninck Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Chats de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est Heuninck Brigitte domicilié(e) 11 chemin de Banon, La petite Arcadie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Heuninck Brigitte domicilié(e) 11 chemin de banon, La petite Arcadie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque Chats de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chats de France est expirée depuis le 2 mars 2014.

Heuninck Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : Chiots de France , Chiens de France , Gestelv , France Boutiques


Heuninck Brigitte - 11 chemin de Banon, La petite Arcadie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Madame Heuninck Brigitte - 11 chemin de banon, La petite Arcadie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Evaluation. Estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) Etude de projets techniques. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) Conversion de document d'un support physiques vers un support électronique. Publicité gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract prospectus imprimés échantilions). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de document. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relation publiques. Télécommunication, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphoniques mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatiques mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisires. Publication de livres. Prêt de livre. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de film cinématographique. Location d'enregistrements sonore. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques conférences ou congés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.