Marque expirée - Marque en non vigueur

CALA ROSSA
HEULLUY Serge

Numéro de dépôt :
3388678
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2015
CALA ROSSA de HEULLUY Serge

Présentation de la marque CALA ROSSA

Déposée le 27 octobre 2005 par HEULLUY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALA ROSSA »

Le déposant est HEULLUY Serge domicilié(e) Chalet Amarock les Chalets du Bhoutan,73120 COURCHEVEL SAINT BON - 73120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALA ROSSA est expirée depuis le 27 octobre 2015.

HEULLUY Serge a également déposé les autres marques suivantes : AIR EXTREME


HEULLUY Serge - Chalet Amarock les Chalets du Bhoutan,73120 COURCHEVEL SAINT BON - 73120 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 21 octobre 2010 - Changement d'adresse n°536192 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; huiles de massage, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, fards, huiles à usage cosmétique ; crème pour blanchir la peau ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical, rouge à lèvres ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; cosmétiques pour cils, cosmétiques pour les sourcils, mascara, crayons pour les sourcils ; cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches ; ongles postiches ; produits épilatoires, cire à épiler, cire à moustache ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de maquillage, poudre pour le maquillage, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de toilette contre la transpiration ; parfums, eaux de senteur, eaux de toilette, produits de toilette, huiles de toilette, laits de toilette ; laques pour les cheveux, teintures pour cheveux ; produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques ; lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique ; shampoings ; pierres à adoucir, pierres à polir, pierres à barbe ; teintures cosmétiques, produits pour enlever les teintures ; aromates pour boissons (huiles essentielles) ; crèmes pour chaussures ; encens. Bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, cierges ; bois à brûler ; cire d'abeilles ; allume-feu. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; boues pour le bain ; bains médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; bagues pour cors aux pieds ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; infusions médicinales, thé médicinal ; remèdes contre la transpiration des pieds ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; rasoirs, étuis pour rasoirs ; pinces à sucre ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; ouvre-boîtes non électriques, casse-noix non en métaux précieux ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; trousses de manucures, trousses de pédicures ; nécessaires de manucure électriques, nécessaires de rasage ; pinces à épiler, pinces pour recourber les cils ; limes à ongles électriques ; coupe-ongles (électriques ou non électriques), polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ; cueille-fruits ; râteaux de golf ; ouvre-huîtres ; épées ; pelles (outils) ; piolets à glace ; canifs ; poignards. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; motocycles, cycles, bicyclettes, vélos, canots, bateaux, autoneiges, motoneiges ; parachutes ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles ; charrettes de golf ; voitures d'enfants ; paniers spéciaux pour cycles ; pare-soleil pour automobiles ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; téléphériques, télésièges ; traîneaux (véhicules). Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, pierres précieuses, perles (bijouterie) ; bijouterie, articles de bijouterie, colliers (bijouterie), chaînes (bijouterie), pendentifs, breloques, bracelets (bijouterie), gourmettes, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, pendules (horlogerie), horloges, montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie ; bijoux de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; poignées de cannes ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provision, coffres de voyages, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; couvertures en peaux (fourrures) ; sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements ; couvertures de chevaux ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; dalles non métalliques, carrelages non métalliques ; plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, volets non métalliques, stores non métalliques ni en matières textiles ; objets d'art, bustes, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines en pierres, en béton ou en marbre ; balises non lumineuses non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; aquariums (constructions) ; ardoises pour toitures ; bois de construction, baguettes en bois pour lambrissage, bardeaux ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; éléments de construction en béton ; cheminées non métalliques ; pavés non métalliques, pavés lumineux ; pierres de construction ; cristal de roche ; vitraux ; kiosques de bien-être (constructions non métalliques) ; stands de présentation de produits (constructions non métalliques). Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage ; cadres (encadrement) pour la décoration ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; meubles pour agencement de magasins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; lutrins ; corbeilles non métalliques ; coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; manches de couteaux non métalliques ; crochets de portemanteaux (non métalliques), huches non métalliques, piédestaux pour pots de fleurs, jardinières (meubles) ; statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; vannerie, paniers non métalliques ; tonneaux non métalliques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège, capsules de bouteilles (non métalliques) ; cornes d'animaux, animaux empaillés ; porte-chapeaux, cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffres non métalliques ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; travaux d'ébénisterie ; râteliers à fusils ; housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; paravents (meubles) ; transatlantiques (chaises longues) ; meubles en carton, pièces d'ameublement décoratif en carton ; présentoirs, mannequins, mannequins en carton. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en bois, en grès, en terre cuite, vaisselle en papier, en carton ou en matières plastiques ; assiettes (non en métaux précieux), verres à boire, verres à dégustation, cristaux (verrerie), plats (non en métaux précieux), soupières (non en métaux précieux), coupes à glace (non en métaux précieux), seaux à glace, carafes, carafes à décanter, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; plats à cuisiner non en métaux précieux, dessous de plat (ustensiles de table) ; marmites autoclaves non électriques, cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; poêles à châtaignes, poêlons ; cache-pots non en papier ; bouteilles, bouteilles isolantes ; boutons (poignées) en porcelaine ; porte-savons, porte-éponges ; éponges de toilette, gants de ménage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; beurriers, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes à pain, bonbonnières non en métaux précieux ; services à épice, services à fondue non en métaux précieux (vaisselle), services à raclette non en métaux précieux (vaisselle) ; poterie ; flacons non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, corbeilles à pain ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, décapsuleurs ; tâte-vin (pipettes), taste-vin non en métaux précieux, bagues anti-gouttes pour bouteilles, stop-goutte pour bouteilles ; paniers verseurs pour bouteilles de vin non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; porte cure-dents non en métaux précieux ; brûle-parfums, candélabres non en métaux précieux ; cloches à fromages, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table ; boules à thé (non en métaux précieux) ; services à café non en métaux précieux ; cruches, cruchons non en métaux précieux ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; porte-cartes de menus, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; pots à fleurs, bacs à fleurs, vases non en métaux précieux ; paniers non métalliques, paniers en bois, paniers en osier ; saladiers non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux, poivrières non en métaux précieux ; sacs isothermes ; seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; mosaïques en verre non pour la construction ; mosaïques en pierre non pour la construction ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical) ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; brosses à dents ; ustensiles cosmétiques ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; distributeurs de papier hygiénique ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; ramasse-miettes ; nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes ; matières textiles fibreuses brutes ; enveloppes pour bouteilles en paille ; paillons pour bouteilles ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sacs de lavage de bonneterie ; édredons (plumes), plumes pour la literie ; cordes d'emballage, ficelles d'emballage. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; couvertures de voyage ; couvre-lits, dessus de lit ; couvre-pieds, courtepointes, édredons, linge de lit, literie (linge), taies d'oreillers, housses pour coussins, housses d'oreillers, draps, enveloppes de matelas, couettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de plage, serviettes de bain, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; linge de maison, nappes (non en papier), toiles cirées (nappes), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, torchons de cuisine, linge de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles, sets de tables non en papier, mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, portières ; napperons (non en papier), dessous de verre et dessous de carafes (linge de table) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit en papier ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; embrasses en matières textiles, glands (passementerie) ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fruits artificiels, fleurs artificielles ; attaches pour vêtements ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), épingles à cheveux ; résilles ; boîtes à couture ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; boucles de souliers ; broches (accessoires d'habillement) ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; lettres ou chiffres pour marquer le linge ; dossards ; fermetures pour vêtements, fermoirs de ceintures ; guirlandes artificielles ; cosys pour théières. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; tapis antiglissants, descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique. Viande, poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; pâtés de foie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes conservés dans l'alcool ; fruits confits ; pulpes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; conserves de viande, conserves de volaille, conserves de gibier, conserves de poisson ; charcuterie, saucissons ; plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson ; boissons lactées ; fromages, beurre ; caviar ; jus végétaux pour la cuisine. Café, thé, cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; vinaigre ; pain, crackers ; pâtisserie ; confiserie, biscuits, pains d'épice, macarons (pâtisserie) ; massepain ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; glaces alimentaires, crèmes glacées ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; chocolat, bonbons en chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; bonbons, caramels, pâtes de fruits (confiserie), pralines, gommes à mâcher non à usage médical ; infusions non médicinales ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; jus de viande (sauces), moutarde ; poivre, sel de cuisine ; aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire. Bières ; eaux minérales et gazeuses, eaux de table, limonades, sodas, sorbets (boissons) ; boissons non alcooliques ; apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de pommes, sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao) ; extraits de fruits sans alcool. Tabac, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), étuis à cigare non en métaux précieux, étuis à cigarette non en métaux précieux ; fume-cigare non en métaux précieux, fume-cigarette non en métaux précieux ; cigares, coupe-cigare, cigarettes ; pots à tabac non en métaux précieux ; râtelier à pipe, pipes. Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité interactive ; publication de textes publicitaires ; travaux de bureaux ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, investigations pour affaires, conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires, recherches pour affaires ; sondage d'opinion ; étude de marché, recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; information (statistique) ; courrier publicitaire, reproduction de documents ; affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; transcription de communications ; agences de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; conception graphique pour la publicité ; conception de plaquettes publicitaires, d'affiches publicitaires, conception de matériel publicitaire à savoir : documentations techniques, journaux d'entreprises, annonces presse ; agences d'informations commerciales, décoration de vitrines ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services d'abonnement à des journaux ; direction professionnelle des affaires artistiques ; agences d'import-export ; location de distributeurs automatiques ; consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; promotion des ventes (pour des tiers). Assurances, agences d'assurances, consultations et informations en matière d'assurances, conseils en assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financière, informations financières, estimations financières (assurances, banques), conseils en investissement, consultation et informations en matière de bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, placement de fonds, agences de crédit, crédit-bail, agences de recouvrement de créances, courtage en assurances, courtage financier ; opérations financières, opérations monétaires ; courtage en bourse, estimations fiscales, gérance de fortunes, conseils en gestion de patrimoine ; services financiers de collecte de fonds. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; entretien et réparation d'automobiles, d'avions ; construction de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation ; services d'isolation (construction) ; supervision de travaux de construction, maçonnerie, pose de papiers peints, travaux de peinture ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; travaux de tapissiers ; réparation du cuir (entretien, nettoyage) ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; services d'enneigement artificiel ; ramonage de cheminées ; nettoyage d'habits. Accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; organisation et gestion de voyages d'affaires ou de tourisme ; réservation de places de transport ; informations en matière de transport, de tourisme (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) et de voyage ; réservation notamment sur Internet, en ligne, de voyage d'affaires ou de tourisme ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de bateaux, transport en bateau, services de bateaux de plaisance ; organisation de croisières ; visites touristiques ; conditionnement de produits. Services médicaux ; services de santé ; soins thérapeutiques à savoir algothérapie, massothérapie, orthothérapie, réflexologie, balnéothérapie, kinésithérapie ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; bains publics à des fins d'hygiène ; salons de beauté, services de manucure, services de pédicure ; massage ; salons de coiffure. Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements, d'habits, de tenues de soirées ; approvisionnement pour des tiers (achat pour d'autres entreprises de l'ensemble des produits et services susvisés).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.