Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALA ROSSA
HEULLUY Serge

Numéro de dépôt :
3252312
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/10/2023
CALA ROSSA de HEULLUY Serge

Présentation de la marque CALA ROSSA

Déposée le 21 octobre 2003 par HEULLUY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est HEULLUY Serge domicilié(e) Villa MARCO POLO, Domaine de CALA ROSSA - 20137 - LECCI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CALA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALA ROSSA est expirée depuis le 21 octobre 2023.

HEULLUY Serge a également déposé les autres marques suivantes : 9 , IX , 9 , LE PETIT MOULIN , Serge Heulluy , FRENCH FASHION STYLE FOR A WORLD'S THINKING , IX , BELLE PLAGE , 9 , 9


HEULLUY Serge - Villa MARCO POLO, Domaine de CALA ROSSA - 20137 - LECCI - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427183 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 21 octobre 2010 - Changement d'adresse n°536192 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541219 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Bandes vidéo, cassettes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; disques compacts (audio-vidéo) ; diapositives ; logiciels de jeux ; chaussettes chauffées électriquement ; lunettes de sport. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies, affiches ; brochures, guides touristiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements pour enfants, vêtements pour adultes, vêtements pour hommes, vêtements pour femmes, vêtements confectionnés, vêtements de dessus, surtouts (vêtements), pardessus, parkas, blousons, manteaux, gabardines (vêtements), imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vestes, tricots (vêtements), toges, robes, tailleurs, jupes, gilets, costumes, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, corsages, chandails, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, collants, bas, chaussettes, fourrures (vêtements), foulards, châles, écharpes, cravates, chapellerie pour enfants, pour hommes, pour femmes, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) pour enfants, pour hommes, pour femmes, gants de sport, barrettes pour bonnets, cache-cols, coiffes, faux-cols, étoles, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, espadrilles, sandales, pantoufles, chaussons, semelles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique ; ailes delta, parapentes ; skis, planches pour le surfing ; balançoires, manèges forains, grande roue (manèges forains) ; baudriers d'escalade, filets (articles de sport) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jetons pour jeux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie et courrier électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion d'informations par voie électronique notamment via un réseau mondial. Divertissement, informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif ; chronométrage des manifestations sportives ; clubs de santé (mise en forme physique), services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs, parcs d'attractions ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage), production de films ; photographie, reportages photographiques ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.