Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRACTOP
HEULIEZ SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3844766
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
RETRACTOP de HEULIEZUNIPERSONNELLE

Présentation de la marque RETRACTOP

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETRACTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZUNIPERSONNELLE domicilié(e) 7, Rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 035 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON, 16B, rue de Jouanet, BP 90333 domicilié(e) - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque RETRACTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRACTOP est expirée depuis le 7 juillet 2021.


HEULIEZ SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 7, Rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 523035970


Marques et Juridique PI CABINET VIDON, 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, en particulier coupés convertibles, cabriolets ; toits ouvrants repliables et escamotables dans la malle arrière d'un véhicule automobile.