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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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TOR TOTAL OPEN ROOF
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOR TOTAL OPEN ROOF
HEULIEZ, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99797447
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019

Présentation de la marque TOR TOTAL OPEN ROOF

Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOR TOTAL OPEN ROOF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOR TOTAL OPEN ROOF est expirée depuis le 9 juin 2019.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO , STARS AND STRIPES


HEULIEZ, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411567 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment voitures automobiles.