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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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STEALTH
Marque expirée - Marque en non vigueur

STEALTH
HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1720575
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
21/04/2018
STEALTH de HEULIEZ

Présentation de la marque STEALTH

Déposée le 21 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « STEALTH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364446) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364446) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEALTH est expirée depuis le 21 avril 2018.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO


HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364446) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364446) - 79140 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364446 - Publication au BOPI 2008-02-15

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation n°2106566 - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules, Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles