HEULIEZ Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1404122
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2017
Présentation de la marque STARS AND STRIPES
Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STARS AND STRIPES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333827) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333827) - 79140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEULIEZ Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333827) - 79140 - France - SIREN 388711194
HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333827) - 79140 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 31 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208519 - Publication au BOPI 1996-10-31
Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333827 - Publication au BOPI 2007-02-08
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08
Renouvellement sans limitation n°2078717 - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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