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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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COUPE CONVERTIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPE CONVERTIBLE
HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98717827
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2018

Présentation de la marque COUPE CONVERTIBLE

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE CONVERTIBLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2362729) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7,, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2362729) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE CONVERTIBLE est expirée depuis le 10 février 2018.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO


HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2362729) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7,, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2362729) - 79140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362729 - Publication au BOPI 2008-01-31

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules automobiles.