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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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COMPOSITE STEEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSITE STEEL
HEULIEZ Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1421349
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017

Présentation de la marque COMPOSITE STEEL

Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSITE STEEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364100) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364100) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPOSITE STEEL est expirée depuis le 3 août 2017.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO


HEULIEZ Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364100) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2364100) - 79140 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364100 - Publication au BOPI 2008-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation n°2089964 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486700 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;autres matériaux métalliques; toles en acier, panneaux métalliques multi-couches.