Marque expirée - Marque en non vigueur

BUFFALO
HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1343337
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque BUFFALO

Déposée le 19 février 1986 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUFFALO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis HEULIEZ,79140 CERIZAY (dossier no 2305866) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2305866) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUFFALO est expirée depuis le 19 février 2016.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , STARS AND STRIPES


HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis HEULIEZ,79140 CERIZAY (dossier no 2305866) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2305866) - 79140 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305866 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415599 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27

Renouvellement sans limitation n°2063824 - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, véhicules de transport, excepté leurs pièces détachées et accessoires.