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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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BOCAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOCAGE
HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1358263
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016

Présentation de la marque BOCAGE

Déposée le 9 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOCAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis HEULIEZ,79140 CERIZAY (dossier no 2305868) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2305868) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOCAGE est expirée depuis le 9 juin 2016.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , BELCHAMP , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO


HEULIEZ société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7, rue Louis HEULIEZ,79140 CERIZAY (dossier no 2305868) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2305868) - 79140 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305868 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415599 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27

Renouvellement sans limitation n°2065759 - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, leurs parties et accessoires.