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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ
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BELCHAMP
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELCHAMP
HEULIEZ Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1415134
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2017

Présentation de la marque BELCHAMP

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELCHAMP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333826) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333826) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELCHAMP est expirée depuis le 24 juin 2017.

HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : SARRAN , INTER'VILLE , FARMER , REPUBLIQUE , TOR TOTAL OPEN ROOF , FRANCE AMBULANCE , GRANNY , REPUBLIC , BUFFALO , STARS AND STRIPES


HEULIEZ Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333826) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2333826) - 79140 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333826 - Publication au BOPI 2007-02-08

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation n°2089250 - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties et accessoires à l'exception des housses pour sièges automobiles.