Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEULIEZ INCENDIE
Société dite: HEULIEZ VENDEE

Numéro de dépôt :
1743579
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
15/04/1998

Présentation de la marque HEULIEZ INCENDIE

Déposée le 15 avril 1988 par HEULIEZ VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « HEULIEZ INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: HEULIEZ VENDEE, domicilié(e) Société Anonyme, Route de la Verrie, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - France.

La marque HEULIEZ INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEULIEZ INCENDIE est expirée depuis le 15 avril 1998.

HEULIEZ VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : PARTOUT OU IL Y A DES AMBULANCES , MEDICAT , AMBULANCE MAGAZINE


Société dite: HEULIEZ VENDEE - Société Anonyme, Route de la Verrie, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Appareils et instruments de secours (sauvetage), équipements anti-incendie, extincteurs. Véhicules de locomotion par terre, par air ou par mer: ambulances civiles et militaires, véhicules sanitaires pour le transport de malades et blessés, voitures de secours d'urgence aux asphyxiés et blessés, véhicules de secours routier, véhicules de lutte contre les incendies, fourgons pompe-tonne, camions-citernes, leurs accessoires et pièces détachées: - amortisseurs de suspension - attelages de remorques - avertisseur de marche arrière - avertisseur sonores - ceintures de sécurité pour sièges - châssis - circuits hydrauliques - cornets avertisseurs - couchettes - dispositifs antiéblouissants - freins - garnitures intérieures (capitonnage) - housses - indicateurs de direction - jantes de roues - moyeux de roues - pare-chocs - porte-bagages - portes - régulateurs de voltage - ressorts amortisseurs - sièges - valves de bandages - vitres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.