Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE
/
MIA BY HEULIEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIA BY HEULIEZ
HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3716605
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
MIA BY HEULIEZ de HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE

Présentation de la marque MIA BY HEULIEZ

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIA BY HEULIEZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 133 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIA BY HEULIEZ est expirée depuis le 25 février 2020.


HEULIEZ VEHICULE ELECTRIQUE, SAS - 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 514133149


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Véhicules électriques.