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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ CONCORD
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CIEL BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIEL BLEU
HEULIEZ CONCORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3085612
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021

Présentation de la marque CIEL BLEU

Déposée le 23 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ CONCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ CONCORD domicilié(e) 7, RUE LOUIS HEULIEZ - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 133 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque CIEL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIEL BLEU est expirée depuis le 23 février 2021.

HEULIEZ CONCORD a également déposé les autres marques suivantes : SPIN , (Marque figurative) , WIMP , RETRACTOP , LEPTON


HEULIEZ CONCORD, Société par Actions Simplifiée - 7, RUE LOUIS HEULIEZ - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 514133388


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464190 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment voitures automobiles.