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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ-BUSà conseil d'administration
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OPEN'BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPEN'BUS
HEULIEZ-BUS (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1628203
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque OPEN'BUS

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ-BUSà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « OPEN'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ-BUSà conseil d'administration domicilié(e) La Crenuere Rorthais, 79700 MAULEON (dossier no 2184425) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2184425) - France.

La marque OPEN'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN'BUS est expirée depuis le 15 novembre 2010.


HEULIEZ-BUS (société anonyme à conseil d'administration) - La Crenuere Rorthais, 79700 MAULEON (dossier no 2184425) - France - SIREN 316696996


NOVAMARK - (dossier no 2184425) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184425 - Publication au BOPI 2000-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65841 - Publication au BOPI 1992-08-04

Véhicules de transport en commun, notamment autobus