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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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STANDARBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANDARBUS
Société dite: HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1696226
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
24/09/2001
STANDARBUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque STANDARBUS

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « STANDARBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, 79700 RORTHAIS - France.

La marque STANDARBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANDARBUS est expirée depuis le 24 septembre 2001.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


Société dite: HEULIEZ BUS, Société anonyme - La Crénuère, 79700 RORTHAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Véhicules de transport en commun tels que autobus, cars ou autres appareils de locomotion par terre, air ou eau