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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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SCOLAIR'BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLAIR'BUS
Société dite: HEULIEZ BUS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1603620
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
18/07/2000
SCOLAIR\'BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque SCOLAIR'BUS

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SCOLAIR'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, 79700 RORTHAIS - France.

La marque SCOLAIR'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLAIR'BUS est expirée depuis le 18 juillet 2000.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


Société dite: HEULIEZ BUS, Société Anonyme - La Crénuère, 79700 RORTHAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Véhicules automobiles tels que bus, cars ou autres appareils de locomotion par terre, air ou eau