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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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INTERBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERBUS
Société dite: HEULIEZ BUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1686790
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
06/08/2001
INTERBUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque INTERBUS

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « INTERBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) la Crénuère, 79700 RORTHAIS - France.

La marque INTERBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERBUS est expirée depuis le 6 août 2001.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


Société dite: HEULIEZ BUS, société anonyme - la Crénuère, 79700 RORTHAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Véhicules de transport en commun tels que autobus, cars ou autres appareils de locomotion par terre, air ou eau