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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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INDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIEN
HEULIEZ BUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1412129
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1997
INDIEN de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque INDIEN

Déposée le 5 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) Immeuble Anne de Bretagne, 1, rue Julien Videment, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIEN est expirée depuis le 5 juin 1997.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , GX 437 , MODULA'BUS


HEULIEZ BUS, société anonyme - Immeuble Anne de Bretagne, 1, rue Julien Videment, 44000 NANTES. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 17 avril 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°235925 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207611 - Publication au BOPI 1996-10-11

Inscription le 1 août 1996 - Changement d'adresse n°204553 - Publication au BOPI 1996-08-01

Inscription - Changement d'adresse n°43800 - Publication au BOPI

Véhicules et sièges pour véhicules.