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Marques déposées par HEULIEZ BUS
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"HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS"
HEULIEZ BUS

Numéro de dépôt :
1274477
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004
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Présentation de la marque "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS"

Déposée le 1 juin 1984 par HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEULIEZ BUS,, domicilié(e) "La Crénuère", 79700 RORTHAIS (dossier no 2032771) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ BUS domicilié(e) (dossier no 2032771) - France.

La marque "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" est expirée depuis le 1 juin 2004.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437 , MODULA'BUS


HEULIEZ BUS - "La Crénuère", 79700 RORTHAIS (dossier no 2032771) - France


HEULIEZ BUS - (dossier no 2032771) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1994 n°2032771 - Publication au BOPI 1994-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 6 avril 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°61972 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription - Changement d'adresse n°43800 - Publication au BOPI

Véhicules utilitaires, autocars, autobus standards et articulés tramways.