Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEULIEZ BUS
/
HEULIEZ ACADEMY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEULIEZ ACADEMY
HEULIEZ BUS

Numéro de dépôt :
4502169
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
HEULIEZ ACADEMY de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque HEULIEZ ACADEMY

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEULIEZ ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère Rorthais - 79700 - Mauléon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque HEULIEZ ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEULIEZ ACADEMY arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , GX 437 , MODULA'BUS , INTER'BUS SUCCES SUR TOUTE LA LIGNE , EUROBUS , LUMI'BUS


HEULIEZ BUS - La Crénuère Rorthais - 79700 - Mauléon - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; logiciels de formation; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement; matériel de formation imprimé; livres; publications ; publications périodiques ; dossiers ; publications imprimées; brochures; manuels; manuels d’utilisation; manuels de formation ;

Enseignement; services de formation ; services de divertissement ; activités culturelles ; éducation et instruction dans le domaine de la gestion, la planification et le commerce ; planification, organisation et réalisation de services de formation ; planification, organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, cours et ateliers; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d’informations en ligne ou hors ligne dans le domaine de l’éducation, de la formation, des services de divertissement et des activités culturelles ; publication de livres électroniques et de revues en ligne ; publication de contenu multimédia en ligne, publication en ligne de journaux (blogs) ; publication de livres, revues, magazines, manuels; publication d'imprimés; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise à disposition de services d’éducation via un forum en ligne ; mise à disposition de services de divertissement via un forum en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de cours.