GX ELEC
Présentation de la marque GX ELEC
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GX ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GX ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GX ELEC arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.
HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24