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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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GX 437
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GX 437
HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3996890
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
GX 437 de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque GX 437

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GX 437 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GX 437 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GX 437 est expirée depuis le 10 avril 2023.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , MODULA'BUS


HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration - La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.