Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEULIEZ BUS
/
ACCESS'BUS GX207
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACCESS'BUS GX207
HEULIEZ BUS

Numéro de dépôt :
93491566
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE

Présentation de la marque ACCESS'BUS GX207

Déposée le 5 novembre 1993 par HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ACCESS'BUS GX207 »

Le déposant est HEULIEZ BUS, domicilié(e) "La Crénuère", 79700 RORTHAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ BUS Société Anonyme - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque ACCESS'BUS GX207 est expirée depuis le 5 novembre 2003.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS - "La Crénuère", 79700 RORTHAIS - France


HEULIEZ BUS Société Anonyme - France


Inscription le 11 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171201 - Publication au BOPI 1994-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Véhicules de transport en commun