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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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ACCESS' BUS GX 327
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCESS' BUS GX 327
HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3291479
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2024
ACCESS\' BUS GX 327 de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque ACCESS' BUS GX 327

Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS' BUS GX 327 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, Rorthais, 79700 MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ACCESS' BUS GX 327 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS' BUS GX 327 arrivera à expiration en date du 6 mai 2024.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437 , MODULA'BUS


HEULIEZ BUS, Société anonyme - La Crénuère, Rorthais, 79700 MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549507 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules de transport en commun.