Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNITRACK
Société dite: HEULIEZ Automobiles, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1398283
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque UNITRACK

Déposée le 12 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ Automobiles domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque UNITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITRACK est expirée depuis le 12 mars 1997.

HEULIEZ Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : VTH , QUADRIGE , VLH , QUANTA , QUASAR , VMH , EVASION , VCH


Société dite: HEULIEZ Automobiles, Société anonyme - 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05

Chenillettes de neige, dameuses de pistes.