QUANTA
Présentation de la marque QUANTA
Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « QUANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTA est expirée depuis le 13 août 2001.
HEULIEZ AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05