MORGANE
Présentation de la marque MORGANE
Déposée le 20 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORGANE est expirée depuis le 20 mai 2022.
HEULIEZ à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219399 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499236 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15