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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique
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H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H
HEULIEZ SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3208426
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
29/01/2023
H de HEULIEZ à Associé Unique

Présentation de la marque H

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 035 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H est expirée depuis le 29 janvier 2023.

HEULIEZ à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : CHAPS , HEULIEZ , DEFLECTOP , MACARENA , MORGANE


HEULIEZ SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 523035970


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520708 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720136 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720135 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles