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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEULA
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Heula La marque normande qui cause des Normands
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heula La marque normande qui cause des Normands
HEULA, SARL

Numéro de dépôt :
3979895
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
Heula La marque normande qui cause des Normands de HEULA

Présentation de la marque Heula La marque normande qui cause des Normands

Déposée le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Heula La marque normande qui cause des Normands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEULA domicilié(e) 1854 rue des sources - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 104 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULA, M. Guichard Sylvain domicilié(e) 1854 rue des sources - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque Heula La marque normande qui cause des Normands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 22 27 29 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heula La marque normande qui cause des Normands est expirée depuis le 4 février 2023.

HEULA a également déposé les autres marques suivantes : HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS , HEULA


HEULA, SARL - 1854 rue des sources - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 493104574


HEULA, M. Guichard Sylvain - 1854 rue des sources - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709665 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « porc de Normandie », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Normandie » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « eau de vie de poire de Normandie » et « eau de vie de cidre de Normandie » ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Normandie » ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.