Marque expirée - Marque en non vigueur

HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS
Heula, SARL

Numéro de dépôt :
3650668
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS de Heula

Présentation de la marque HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS

Déposée le 14 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Heula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Heula domicilié(e) 604 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 104 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Heula domicilié(e) 604 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEULA LA MARQUE NORMANDE QUI CAUSE DES NORMANDS est expirée depuis le 14 mai 2019.

Heula a également déposé les autres marques suivantes : HEULA , Heula La marque normande qui cause des Normands


Heula, SARL - 604 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 493104574


Heula - 604 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.