Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Yeyette
HEUGAS GERARD

Numéro de dépôt :
3819192
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
La Yeyette de HEUGAS GERARD

Présentation de la marque La Yeyette

Déposée le 24 mars 2011 par HEUGAS GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Yeyette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est HEUGAS GERARD domicilié(e) 2, AVENUE MIRABELLE - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEUGAS GERARD domicilié(e) 2, AVENUE MIRABELLE - 64000 - PAU - France.

La marque La Yeyette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Yeyette est expirée depuis le 24 mars 2021.


HEUGAS GERARD - 2, AVENUE MIRABELLE - 64000 - PAU - France


HEUGAS GERARD - 2, AVENUE MIRABELLE - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.