Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1546260
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 août 1989 par la Société Anonyme (SA) HEUDEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546260.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEUDEBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°283062 - Publication au BOPI 1999-08-16