Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITA SOLAR BY NOVENSI
M. HEUBEL Bertrand
NOVENSI, SARL

Numéro de dépôt :
4333966
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
VITA SOLAR BY NOVENSI de HEUBEL Bertrand

Présentation de la marque VITA SOLAR BY NOVENSI

Déposée le 31 janvier 2017 par monsieur HEUBEL Bertrand et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVENSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITA SOLAR BY NOVENSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont monsieur HEUBEL Bertrand domicilié(e) 8a rue Boegner - 67000 - STRASBOURG - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVENSI domicilié(e) 8a rue Boegner - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEUBEL Bertrand domicilié(e) 8A RUE Boegner - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VITA SOLAR BY NOVENSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA SOLAR BY NOVENSI arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.


M. HEUBEL Bertrand - 8a rue Boegner - 67000 - STRASBOURG - France

NOVENSI, SARL - 8a rue Boegner - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 4


M. HEUBEL Bertrand - 8A RUE Boegner - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Constructions transportables métalliques ; systèmes de support métalliques ; supports pour la fixation de modules photovoltaïques et de modules à énergie solaire sur des toits et des murs, métalliques ; cadres de montage pour le montage sur toits de collecteurs solaires, métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; modules photovoltaïques, piles solaires, modules solaires et collecteurs solaires pour la production d'énergie, en particulier d'électricité, y compris sous forme d'éléments de façades ou de toitures ; appareils pour transformer l'énergie solaire en électricité ; appareils et instruments de contrôle (inspection) et de mesurage électriques et/ou électroniques ; éléments, modules et installations pour la conversion du rayonnement solaire en électricité ; onduleurs ; supports de données, de sons et d'images de tous types, en particulier bandes magnétiques audio, cassettes, CD, disques à microsillons, supports de données magnétiques, cassettes vidéo, disquettes, CD-ROM, DVD, tous les produits précités étant préenregistrés ; programmes d'ordinateurs ; logiciels de gestion et traitement, en particulier pour l'exploitation d'installations d'énergie renouvelable ; composants électroniques de systèmes d'installations pour la conversion du rayonnement solaire en électricité, compris dans cette classe ; installations et modules hybrides héliothermiques et photovoltaïques ; bornes de recharge de voiture électrique ; bornes de recharge de voiture electrique à partir du rayonnement solaire.

Appareils d'éclairage ; lampions ; lustres ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël et pour aquariums ; lampadaires ; lampes de laboratoire et de sûreté ; filaments pour lampes ; filaments électrique chauffants ; lampes à arc ; manchons, globes et verres de lampes ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes, abat-jour ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; douilles de lampes électriques ; torches électriques ; lampes de poche ; diffuseurs d'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; projecteurs de plongée ; lampes pour appareils de projection ; appareils, installations d'éclairage et lampes à usage cosmétiques ; appareils d'éclairage pour les véhicules ; ampoules et tubes d'éclairage, ampoules électriques ; appareils et installations de séchage ; sécheurs d'air ; appareils de chauffage, serpentins (parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement) ; radiateurs électriques ; chauffe-eau ; chaudière ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques ; chauffe-bains ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; capteurs solaires ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils pour le refroidissement de l'air ; appareils de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de ventilation ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeurs d'air ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; cuisinières ; congélateurs ; appareils et machines à glace ; réfrigérateurs, armoires frigorifiques, fours à micro-ondes ;

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la connexion, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les câbles et les conduites électriques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et de produits pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, de panneaux solaires photovoltaïques, de structure solaire photovoltaïque, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'outils et d'instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer, pour maçonner, actionnés manuellement ou électriquement ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits de visserie, de boulonnerie et pour la fixation mécanique ou chimique ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits pour dépoussiérer, nettoyer, essuyer, galvaniser, lubrifier, dégripper, graisser, vernir, déshumidifier et protéger contre l'humidité, refroidir localement ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tuyaux flexibles, de produits et matériaux isolateurs ou isolants ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et instruments de surveillance et de sécurité des personnes, des biens, des accès et des sites ; services de vente en gros et au détail ; y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et d'installations pour la domotique, l'immotique et les automatismes industriels ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, ou des données y compris appareils et instruments pour la communication ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques de matériels informatiques y compris de périphériques informatiques, de câbles et prises de connexion pour matériels et installations informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; services de publicité ; conseil en matière de stratégie commerciale et conseils en matière de gestion et de développement commercial ; études de marché ;

Affaires financières, monétaires, immobilières ; informations, investigations, prévisions et expertises financières ; constitution, investissement et placement de capitaux ; services de capital-risque ; services de financements de sociétés ; conseils aux entreprises dans le cadre de fusions, d'acquisitions, d'introductions en bourse de sociétés ; prises de participations financières dans des entreprises et des sociétés commerciales ; constitution et gestion de portefeuille de participations financières ; conseils et expertises en matière financière pour la gestion de participations financières au capital de sociétés cotées ou non cotées ; gestion patrimoniale et immobilière ;

Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations électriques ; installation, entretien et réparation d'appareils et de produits pour l'éclairage, pour le chauffage, le solaire photovoltaïque, la climatisation, le refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations d'alarmes, de contrôle d'accès et de surveillance, d'appareils et d'installations pour la domotique, l'immotique et les automatismes industriels ; location d'outils et d'instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer, pour maçonner, actionnés manuellement ou électriquement ; location d'appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine du matériel et des installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ; conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine des appareils, du matériel et des installations pour l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou le refroidissement de l'air ; conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine de la domotique, de l'immotique et des automatismes industriels ; études de projets techniques dans l'évaluation des besoins (diagnostique technique) en matière de matériel et installation électriques, y compris les câbles, en matière de chauffage et de refroidissement de l'air, de domotique, d'immotique, d'automatismes industriels, de sécurité et de surveillance ; conseils et études techniques pour l'évaluation des performances techniques, pour l'analyse de la comptabilité et des possibilités d'intégration de matériels électriques dans des installations électriques complexes ; conception technique de nouveaux produits et services dans le domaine du matériel et des installations électriques, et dans le domaine de l'outillage ; études, analyses et diagnostics techniques pour l'implantation et la mise en service d'appareils et d'installations électriques ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix de matériels électriques et industriels susceptibles de répondre aux besoins techniques définis dans un cahier des charges technique ; informations techniques, notamment en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, en matière de matériels, d'appareils et d'installations électriques, en matière de matériels, d'appareils et installations d'éclairage, de commande électrique, de chauffage et de climatisation, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès, de domotique, d'immotique et d'automatismes industriels ; conception de matériel photovoltaïque.