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Marques déposées par HETZEL Jean-Marc
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ACHAT FUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHAT FUTE
HETZEL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1713225
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque ACHAT FUTE

Déposée le 16 décembre 1991 par HETZEL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACHAT FUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HETZEL Jean-Marc, domicilié(e) 213 place Antoine de Saint Exupéry, 33127 Saint Jean d'Illac - France.

La marque ACHAT FUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT FUTE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

HETZEL Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Softimmo , DEFISCAL , SUNACT , IMMOFINANCE , IMMOFINANCE , TOPINVEST , ID SOFTWARE , TOPOFFICE


HETZEL Jean-Marc - 213 place Antoine de Saint Exupéry, 33127 Saint Jean d'Illac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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