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Marques déposées par l'association loi 1901 HÊTRE-BIEN
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HETRE BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETRE BIEN
HÊTRE-BIEN association loi 1901

Numéro de dépôt :
3327296
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
HETRE BIEN de HÊTRE-BIEN

Présentation de la marque HETRE BIEN

Déposée le 2 décembre 2004 par l'association loi 1901 HÊTRE-BIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HETRE BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 HÊTRE-BIEN domicilié(e) 80, rue BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole WALSH présidente domicilié(e) 80, rue BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque HETRE BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETRE BIEN est expirée depuis le 2 décembre 2014.


HÊTRE-BIEN association loi 1901 - 80, rue BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France


Madame Nicole WALSH présidente - 80, rue BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

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