Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU, société de droit néerlandais, 9, rue Noblet, 92500 RUEIL-MALMAISON.

Numéro de dépôt :
1251293
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993
Marque en couleurs, figurative de HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1983 par la société étrangère HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251293.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 1993.

HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE DE GOUDA , LA HOLLANDE, L'AUTRE PAYS DU FROMAGE


HET NEDERLANDS ZUIVELBUREAU, société de droit néerlandais, 9, rue Noblet, 92500 RUEIL-MALMAISON. - Pays-Bas


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.