Déposée le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hestia Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cybèle International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hestia Concept domicilié(e) 2 rue du vieux chateau - 85600 - BOUFFERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hestia Concept, M. Flécher Philippe domicilié(e) 2 rue du vieux chateau - 85600 - BOUFFERE - France.
La marque Cybèle International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hestia Concept, SAS - 2 rue du vieux chateau - 85600 - BOUFFERE - France
Hestia Concept, M. Flécher Philippe - 2 rue du vieux chateau - 85600 - BOUFFERE - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627276 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.
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