Déposée le 10 septembre 1999 par HESS NICOLAS, VÔ-VÂN HIEP, BOUTILLIER XAVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DISCOBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Les déposants sont HESS NICOLAS, domicilié(e) 3 RUE FERNAND LÉGER, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France, VÔ-VÂN HIEP, domicilié(e) 149 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE, (LOU TCHONE) - France, BOUTILLIER XAVIER, domicilié(e) 9 BOULEVARD DU CHATEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESS NICOLAS - France.
La marque DISCOBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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