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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HESS Alain - FROMAGERIE HESS - LA BARATTE/ADIPAL
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DELICE DE POMMARD ALAIN HESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE DE POMMARD ALAIN HESS
HESS Alain - SA FROMAGERIE HESS - LA BARATTE/ADIPAL

Numéro de dépôt :
96618972
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque DELICE DE POMMARD ALAIN HESS

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) HESS Alain - FROMAGERIE HESS - LA BARATTE/ADIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE POMMARD ALAIN HESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HESS Alain - FROMAGERIE HESS - LA BARATTE/ADIPAL domicilié(e) LA GRANGE AU VAGER, 21190 VOLNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain HESS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE POMMARD ALAIN HESS est expirée depuis le 28 mars 2006.


HESS Alain - SA FROMAGERIE HESS - LA BARATTE/ADIPAL - LA GRANGE AU VAGER, 21190 VOLNAY - France


Monsieur Alain HESS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299245 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713816 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

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