Déposée le 21 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE domicilié(e) 3 RUE RENE HERSEN BP 20027 - 49241 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 447 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESIODE domicilié(e) 3 RUE RENE HERSEN BP 20027 - 49241 - AVRILLE - France.
La marque PROVENCE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HESIODE, SARL - 3 RUE RENE HERSEN BP 20027 - 49241 - AVRILLE - France - SIREN 383447893
HESIODE - 3 RUE RENE HERSEN BP 20027 - 49241 - AVRILLE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine bénéficiant de l'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
“ Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eau-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau-de-vie de marc originaire de Provence ” ”.
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