Déposée le 3 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE domicilié(e) 18 Rue de Bretagne, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 447 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESIODE - France.
La marque HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667638.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. HESIODE - 18 Rue de Bretagne, 49100 ANGERS - France - SIREN 383447893
HESIODE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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