Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HES – Hespul Etudes et Services
/
épices
Marque expirée - Marque en non vigueur

épices
HES – Hespul Etudes et Services, SAS

Numéro de dépôt :
3716633
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
épices de HES – Hespul Etudes et Services

Présentation de la marque épices

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HES – Hespul Etudes et Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « épices »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HES – Hespul Etudes et Services domicilié(e) 114 Bd du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 762 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HES – Hespul Etudes et Services domicilié(e) 114 Bd du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épices est expirée depuis le 25 février 2020.

HES – Hespul Etudes et Services a également déposé les autres marques suivantes : HES – Hespul Etudes et Services


HES – Hespul Etudes et Services, SAS - 114 Bd du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 519762025


HES – Hespul Etudes et Services - 114 Bd du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.