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Marques déposées par monsieur HERZI Amar
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Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07
M. HERZI Amar

Numéro de dépôt :
3940405
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07 de HERZI Amar

Présentation de la marque Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07

Déposée le 13 août 2012 par monsieur HERZI Amar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur HERZI Amar domicilié(e) 34 RUE VINCENT VAN GOGH - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERZI Amar domicilié(e) 34 RUE VINCENT VAN GOGH - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

La marque Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement des Artisans Constructeur Drôme Ardèche GAC 26 / 07 est expirée depuis le 13 août 2022.


M. HERZI Amar - 34 RUE VINCENT VAN GOGH - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


M. HERZI Amar - 34 RUE VINCENT VAN GOGH - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; ciment ; bois de construction ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; tous les services précités étant fournis par un artisan.